Éditeur du site
Le site internet seraenzena.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
- Raison sociale : Sera & Zena (entreprise individuelle de droit néerlandais)
- Responsable : M. Mark Groot Kormelink
- Adresse : Laan van de Highlanders 41, 7207 RH Zutphen, Pays-Bas
- Numéro d'immatriculation (KvK – registre du commerce néerlandais, équivalent du SIRET) : 86208624
- Numéro de TVA intracommunautaire : NL004217322B81
- E-mail : info@seraenzena.fr
Directeur de la publication
M. Mark Groot Kormelink, en sa qualité de responsable de Sera & Zena.
Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Shopify International Limited
- 2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
- Site web : shopify.com
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du Code de la consommation, Sera & Zena propose un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [MÉDIATEUR — à compléter après adhésion]. En cas de litige, le consommateur peut déposer sa réclamation sur le site de cette entité de médiation.
Responsabilité élargie du producteur (REP) — textile et emballages
Conformément à la réglementation française relative à la responsabilité élargie des producteurs (filières Refashion et CITEO), Sera & Zena est représentée en France par un mandataire agréé. Identifiant unique (IDU) : [IDU ADEME — à compléter].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, graphismes, structure) est la propriété exclusive de Sera & Zena ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.